top of page
MENTIONS LEGALES

 

En naviguant sur notre site web www.3dhorse.fr, vous acceptez intégralement et sans réserve les présentes modalités.

Dans le cas contraire, merci de fermer cette page web et ne pas tenir compte des informations contenues dans ce document.

 

Editeur

3D MEDICAL SAS

12 La Tuilerie

94440 Marolles-en-Brie

France

Téléphone : +33 1 45 10 03 60

Email : info@3dmedical.fr

RCS : Créteil

SIRET : 810 565 101 00021

TVA : FR84 810 565 101

Directeur de la publication : 3D MEDICAL

Hébergeur : Wix

 

Informations Générales

Les informations présentes sur ce site internet sont à des fins de commercialisation d’implants et d’instruments destinés aux professionnels de la santé animalière.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet 3dhorse.fr, ainsi que les textes, noms de marque, marques déposées, logos, graphismes, images, photographies, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de la société 3D MEDICAL ou de ses partenaires.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société 3D MEDICAL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

Le traitement des données personnelles par 3D MEDICAL est soumis à la Politique de confidentialité, consultable sur notre site internet et ce conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD ») applicable depuis le 25 mai 2018.

 

Cookies

« Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c’est à dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web).  Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine. » Source CNIL

De ce fait, notre site internet utilise des cookies.

 

Maintenance

3D MEDICAL se réserve le droit d’interrompre l’accès à son site internet pour des raisons de maintenance et fera au mieux afin d’avertir ses utilisateurs au préalable.

 

Loi applicable

La loi Française régie l’utilisation de ce site internet à l’exception de toute autre législation applicable.

 

Mise à jour des mentions légales

3D MEDICAL se réserve le droit de mettre à jour ces mentions légales à tout moment et sans préavis.

Dernière mise à jour de ces mentions légales : 08/02/2022.

bottom of page